Etat d'avancement du PLU de Soultz sous Forêts
Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Soultz-sous-Forêts Hohwiller est composé de nombreux documents qui se complètent les uns les autres comme le montre le graphique suivant :
Le Plan Local d'urbanisme est donc composé de :
Rapport de Présentation
Ce document permet de déterminer les enjeux du PLU grâce à de mulitples diagnostics
Partie 1
Positionnement du Territoire et diagnostic socio-économique
Partie 2
Analyse urbaine, état initial de l'environnement
Bilan des documents d'urbanisme en vigueur
Partie 3
Justificatifs des choix retenus
PADD : Projet d'aménagement et de développement durable
Ce document permet de fixer les objectifs auxquels les orientations d'aménagement doivent répondre que ce soit sur le plan social, économique ou environnemental.
Dans ce document, des zones dans la commune sont définies ainsi que l'aménagement qui leur sera attribué.
Dans ce document sont consignées toutes les règles d'urbanisme qui s'appliquent sur l'ensemble de la commune associée de Soultz-sous-Forêts Hohwiller.
Annexes
Liste des emplacements réservésListe des SUP, Servitudes d'utlités publiques et plansPlan annexe des inondationsNote relative au réseau d'eau potable et plansNote relative au réseau d'assainissement et plansNote relative au système d'élimination des déchets
Modification n°1 du PLU de Soultz-sous-Forêts
Délibération : approbation de la modification n°1 du PLU de Soultz-sous-Forêts
Note de présentation
Extraits du rapport de présentation
Extraits des orientations d’aménagement et de programmation
Extraits du règlement
Plan de règlement 1 au 1/2000